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Marques déposées par VAIREL Gilles
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ECODATA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECODATA
VAIREL Gilles

Numéro de dépôt :
3504879
Date de dépôt :
06/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/06/2027
ECODATA de VAIREL Gilles

Présentation de la marque ECODATA

Déposée le 6 juin 2007 par VAIREL Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ECODATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est VAIREL Gilles domicilié(e) 688 CHEMIN Des DOURELS - 31850 - MONDOUZIL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VAIREL Gilles domicilié(e) 688 CHEMIN Des DOURELS - 31850 - MONDOUZIL - France.

La marque ECODATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3504879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECODATA arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.


VAIREL Gilles - 688 CHEMIN Des DOURELS - 31850 - MONDOUZIL - France


M. VAIREL Gilles - 688 CHEMIN Des DOURELS - 31850 - MONDOUZIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2017 n°2648340 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; Disques compacts audio-vidéo, optiques ; Cédéroms ; Supports d'enregistrement magnétiques ; Logiciels de jeu ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; prospectus ; brochures ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Conseil en management ; Conseil en marketing commercial ; Etudes de marché ; Expertise en affaires ; Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; Services de conseil pour la direction des affaires ; Etablissement de statistiques ; Informations d'affaires ; Prévisions économiques ; Conseil à la promotion des ventes ; Recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; Investigations pour affaires ; Etudes de faisabilité économique de projet public ou privé ; Gestion des fichiers informatiques.